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ConstruireOnline le 9 mar, 2009 dans la catégorie «
permis de construire »
Ce document PCMI7 à fournir à votre mairie, présente une photo du terrain prise de prés, afin d’apprécier l’environnement proche.
PCMI7. Une photographie permettant de situer le terrain dans l’environnement proche [Art. R.431-10 d) du code de l’urbanisme]
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