Le plan de masse précise la zone d’implantation de l’ensemble à bâtir sur un terrain isolé ou le “lot” d’un lotissement.
Il indique entre autre:
- L’orientation géographique
- Le numéro du lot et / ou les références cadastrales (section et n°)
- La superficie du terrain
- Le nom du propriétaire
- Les constructions existantes sur le terrain ou en mitoyenneté
- Les réseaux d’alimentation d’eau potable, d’électricité, de téléphone et de gaz.
- Les réseaux d’évacuation des eaux pluviales et (Tout à l’égout ou fossé) eaux vannes (Tout à l’égout)
- L’assainissement individuel éventuellement
- Les bâtiment à construire
- Les côtes d’implantation et de hauteur
- Les accès et les aires de manoeuvre
- Les clôtures
Dans le cadre d’une demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes, le plan de masse (PCMI2) est une pièce à joindre obligatoire.
