Pièce obligatoire pour tout dossier de demande de permis de construire d’une maison individuelle et /ou ses annexes.
Le projet architectural comprend également :
c) Un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction par rapport aux constructions avoisinantes et aux paysages, son impact visuel ainsi que le traitement des accès et du terrain ;
(Art. R. 431-10c du code de l’urbanisme)
1exemplaire à fournir par dossier
